Rechercher un journal, un article
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009 portant fixation des tarifs 2010 des concessions du cimetière animalier
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.405 du 1er août 2...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.405 du 1er août 2...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1471 du 5 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2009 - 0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services Communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Artic...
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Artic...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.943 du 30 novembre 2007 portant dénomination
de l'Allée Guillaume Apollinaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1560 du 6 mai 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premie...
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premie...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1991 du 16 juin 2014 portant dénomination de la rue Hubert Clérissi
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 201...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 201...
Journal n°8213
du 20 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant dénomination de la rue R. P. Louis Frolla
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoq...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoq...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2622 du 6 juillet 2016 portant dénomination de la Promenade Princesse Charlène et du Tunnel Albert II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué e...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2308 du 25 juin 2015 portant dénomination de l’Esplanade et de l’Allée Jacques Boissy
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 26 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 26 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué e...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1058 du 31 mars 2014 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art et Scénographie - Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0973 du 19 mars 2010 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans le Cimetière, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Ar...
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans le Cimetière, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
Ar...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14